Publicaties

Verzekeringsrecht

E. DE SAINT MOULIN, «La faute lourde en droit des assurances», R.G.A.R., 2023, n° 15988.

E. DE SAINT MOULIN, «La connaissance par la personne lésée de l'identité du responsable ou de son assureur au regard de la prescription», noot onder Cass., 29 avril 2022, R.G.A.R., 2023, n° 15941.

E. DE SAINT MOULIN, «Retour sur la sanction de nullité au sein des polices combinées», J.L.M.B., 2020, pp. 1966-1971.

E. DE SAINT MOULIN, «La preuve de l’effraction dans les assurances vol : une «porte de sortie» permettant à l’assuré d’échapper à la déchéance de garantie», noot onder Cass. (3e kamer), 13 februari 2017, J.L.M.B., 2017, pp. 1992-1995.

E. DE SAINT MOULIN, «De chauffeur à débardeur : une aggravation du risque dont l’absence de déclaration ne peut être reprochée au preneur d’assurance», noot onder Luik, 29 september 2014, J.L.M.B., 2015, pp. 2016-2020.

 

Gezondheidsrecht

E. DE SAINT MOULINV. DELINCE, P. MUYLAERT, M-A. ORLANDO, E. VAN HELLEPUTTE, «Grille de lecture à l'usage du praticien en droit de la responsabilité médicale», Pli juridique, 2022, n° 60, pp. 15-27.

P. MUYLAERT, «Le Fonds des accidents médicaux : bilan et perspectives», Con. M., 2020, pp. 109-117.

P. MUYLAERT, «La suspension de l’examen de la procédure devant le Fonds des accidents médicaux», Con. M., 2019, pp. 25-26.

E. DE SAINT MOULIN, «Les actions en grossesse et vie préjudiciables – Etat des lieux critique au regard de la jurisprudence récente de la Cour de cassation», J.T., 2019, pp. 81-93.

M-A. ORLANDO, «La charge de la preuve du devoir d'information du médecin : un revirement de jurisprudence ?», R.G.A.R., 2017/4, p.15374.

P. MUYLAERT, «L’expertise contradictoire organisée par le Fonds des accidents médicaux (article 17, § 2, de la loi du 31 mars 2010)», Con. M., 2016, pp. 58-65.

P. MUYLAERT, «La responsabilité des hôpitaux dans la mise en œuvre des mesures de contraintes physiques et de contention», Con. M., 2013, pp. 76-84.

P. MUYLAERT, «De aansprakelijkheid van de psychiater», Con. M., 2012, pp. 129-132.

P. MUYLAERT, «Les maladies nosocomiales : état de la jurisprudence et questions actuelles», Con. M., 2012, pp. 87-91.

P. MUYLAERT, «De nosocomiale ziekten : recente rechtspraak en actuele vragen», Con. M., 2011, pp. 103-107.

P. MUYLAERT,  «Wet betreffende de vergoeding van schade als gevolg van gezondheidszorg  (wet van 31.03.2010, B.S 2.4.2010)», Con. M., 2010, pp. 87-94.

 

Aansprakelijkheidsrecht

E. DE SAINT MOULIN en I. DURANT«II. Belgium», in European Tort Law 2022 (onder leiding van E. KARNER en B. C. STEININGER), Berlin, de Gruyter, 2023, pp. 35-68.

E. DE SAINT MOULIN«Un dommage n'est jamais en soi caractéristique d'un type d'accident déterminé», noot onder Cass., 12 januari 2023 en Luik, 20 maart 2023, J.L.M.B., 2023, pp. 1897-1901.

E. DE SAINT MOULIN et E. GEORGE, « Leçon 7 : Éléments de responsabilité extracontractuelle », in Manuel d'Introduction au droit – Tour d'horizon en quinze leçons (onder leiding van J.-M. Hausman en J. Vanderschuren), 2nd ed., Politeia, 2023, pp. 307-370.

E. DE SAINT MOULIN et B. DUBUISSON, «7. Belgium», in Digest of European Tort Law IV : Essential cases on limits of liability (onder leiding van E. Karner, B. Askeland, M. Hogg, E. Bargelli et B. Winiger), De Gruyter, te verschijnen.

E. DE SAINT MOULIN, «'Véhicule-outil' et dommage caractéristique de l’accident de circulation», J.L.M.B., 2021, pp. 1922-1928.

E. DE SAINT MOULIN, «L'engagement unilatéral de volonté à la rescousse des victimes du Softenon – Commentaire de l'arrêt de la Cour d'appel de Bruxelles du 22 février 2018», A.P.T., 2019, pp. 418-453.

P. MUYLAERT, «La responsabilité de l’avocat dans le cadre de l’obligation de conseil», Con. M., 2016, pp. 246-252.

E. DE SAINT MOULIN, «Le concours de responsabilités et l’article 1384, alinéa 1er : des conditions inadaptées ?», noot onder J.P. Forest, 4 mei 2015, T. Vred., 2016, p. 83-88.

Gerechtelijk recht

E. DE SAINT MOULIN et J. VANDERSCHUREN, « Leçon 8 : Le procès civil », in Manuel d'Introduction au droit – Tour d'horizon en quinze leçons (onder leiding van J.-M. Hausman et J. Vanderschuren), 2nd ed., Politeia, 2023, pp. 372-399.

E. DE SAINT MOULIN, «Le 'déverrouillage' de l'appel immédiat des jugements avant dire droit», J.T., 2021, pp. 733-745.

E. DE SAINT MOULIN et J. VANDERSCHUREN, «Leçon 8 : le procès civil», in Manuel d'Introduction au droit – Tour d'horizon en quinze leçons (onder leiding van J.-M. Hausman et J. Vanderschuren), Politeia, 2021, pp. 299-326.

A. DEJOLLIER, E. DE SAINT MOULIN et A. GILLET, «Le Code judiciaire d’évolutions en révolutions - Quel (nouveau) visage pour la Justice», Ann. Dr. Louv. 2018, pp. 255-279.

P. MUYLAERT, «De rechten van de partijen : het recht van verdediging en de tegenspraak», Con. M., 2011, pp. 162-167.